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Guide des mesures et des services d'emploi

2 Généralités

2.1 Clientèle individus visée par les mesures actives d'Emploi-Québec (PDF, 105 Ko)
2.2 Charges sociales imputées à l'employeur (PDF, 145 Ko)
2.6 Admissibilité des personnes immigrantes aux services et mesures d'Emploi-Québec (PDF, 175 Ko)
2.8 Accessibilité des services d'Emploi-Québec aux personnes handicapées – Services aux personnes sourdes ou malentendantes (PDF, 178 Ko)
2.10 Les orientations du Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale en matière de services publics d’emploi à l’égard des Premières Nations et des Inuits (PDF, 1005 Ko) / Policy aims of the Ministère du travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale with respect to public employment services for the first nations and inuit (PDF, 843 Ko)
2.12 Identification visuelle (PDF, 419 Ko)

3 Approche d'intervention (PDF, 849 Ko)
4 Soutien du revenu (PDF, 1,5 Mo)
5 Mesures et programmes d'Emploi-Québec
- 5.1 Services d'aide à l'emploi (PDF, 46 Ko)
  - 5.1.1 Découvrir (Retiré)
  - 5.1.2 Démarcheurs d'emploi (PDF, 97 Ko)
  - 5.1.3 Passeport-emploi (Retiré)
  - 5.1.4 Reconnaissance des compétences (PDF, 569 Ko)
- 5.2 Projet de préparation à l'emploi (PDF, 320 Ko)
- 5.3 Subvention salariale (PDF, 439 Ko)
  - 5.3.1 Tableau comparatif (PDF, 220 Ko)
- 5.4 Initiative ciblée pour les travailleurs expérimentés (ICTE) (PDF, 377 Ko)
- 5.5 Boni au maintien en emploi (PDF, 216 Ko)
- 5.6 Concertation pour l'emploi (PDF, 79 Ko)
- 5.7 Soutien au travail autonome (PDF, 618 Ko)
- 5.8 Mesure de formation de la main-d'œuvre (PDF, 173 Ko)
- 5.9 Contrat d'intégration au travail (PDF, 437 Ko)
- 5.10 Programme d'aide à l'intégration des immigrants et des minorités visibles en emploi (PRIIME) (PDF, 375 Ko)
  - 5.10.1 Projet IPOP : Intégration en emploi de personnes formées à l'étranger référées par un ordre professionnel (PDF, 200 Ko)
  - 5.10.2 Programme d’aide à l’intégration en emploi des membres des Premières Nations et des Inuits (PAIPNI) (PDF, 218 Ko)
- 5.11 Programme de subventions aux entreprises adaptées (PDF, 383 Ko)
- 5.13 Programme d'aide et d'accompagnement social (PAAS)
  - 5.13.1 PAAS Action (PDF, 709 Ko)
  - 5.13.2 PAAS Réussir (PDF, 381 Ko)
7 Recours aux ressources externes
9 Politique de paiement (PDF, 146 Ko)
10 Contrôle et conformité
- 10.3 Recouvrement des sommes versées en trop. Volet débiteur – individus
- 10.4 Politique en matière de recouvrement – Volet « Intervenants externes »
11 Réexamen administratif (PDF, 102 Ko)
12 Prestation de services aux entreprises (PDF, 147 Ko)
13 Tableau des mesures (PDF, 785 Ko)
14 Programme alternative jeunesse (PDF, 628 Ko)
15 Gestion des offres d'emploi et des candidatures (PDF, 323 Ko)
16 Planification des démarches de recherche d'emploi (PDF, 949 Ko)