Guide des mesures et des services d'emploi

2 Généralités

• 2.1 Clientèle individus visée par les mesures actives d'Emploi-Québec (PDF, 105 Ko)
• 2.2 Charges sociales imputées à l'employeur (PDF, 169 Ko)
• 2.6 Admissibilité des personnes immigrantes aux services et mesures d'Emploi-Québec (PDF, 175 Ko)
• 2.8 Accessibilité des services d'Emploi-Québec aux personnes handicapées – Services aux personnes sourdes ou malentendantes (PDF, 178 Ko)
• 2.10 Les orientations du Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale en matière de services publics d’emploi à l’égard des Premières Nations et des Inuits (PDF, 1005 Ko) / Policy aims of the Ministère du travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale with respect to public employment services for the first nations and inuit (PDF, 843 Ko)
• 2.12 Identification visuelle (PDF, 419 Ko)

3 Approche d'intervention (PDF, 849 Ko)

4 Soutien du revenu (PDF, 742 Ko)

5 Mesures et programmes d'Emploi-Québec

• 5.1 Services d'aide à l'emploi (PDF, 464 Ko)
• 5.2 Projets de préparation à l'emploi
  • Projets de préparation à l'emploi - Volet général  (PDF, 483 Ko)
  • Projets de préparation à l’emploi - Volet Entreprises d’insertion (PDF, 645 Ko)
  • Projets de préparation à l’emploi : Jeunes volontaires  (PDF, 434 Ko)
• 5.3 Subvention salariale (PDF, 439 Ko)
  • 5.3.1 Tableau comparatif (PDF, 220 Ko)
• 5.4 Initiative ciblée pour les travailleurs expérimentés (ICTE) (PDF, 377 Ko)
• 5.5 Boni au maintien en emploi (PDF, 216 Ko)
• 5.6 Concertation pour l'emploi
  • Généralités (PDF, 293 Ko)
  • Section 1 : Coaching – développement des habiletés de gestion (PDF, 93 Ko)
  • Section 2 : Comité d’aide au reclassement (PDF, 347 Ko)  
  • Section 3 : Aménagement et réduction du temps de travail  (PDF, 81 Ko)
  • Section 4 : Soutien au recrutement – mobilité de la main-d’œuvre, mobilité interprovinciale et mobilité internationale (PDF, 138 Ko)
  • Section 5 : Soutien à la gestion des ressources humaines (PDF, 252 Ko) 
  • Section 6 : Projets de stabilisation de l’emploi (PDF, 243 Ko)
  • Section 7 : Table ad hoc de concertation  (PDF, 84 Ko)
  • Section 9 : Support à l’exécution des mesures actives  (PDF, 72 Ko)
  • Section10 : Les interventions sectorielles (PDF, 165 Ko) 
• 5.7 Soutien au travail autonome (PDF, 618 Ko)
• 5.8 Mesure de formation de la main-d'œuvre (PDF, 173 Ko)
• 5.9 Contrat d'intégration au travail (PDF, 435 Ko)
• 5.10 Programme d'aide à l'intégration des immigrants et des minorités visibles en emploi (PRIIME) (PDF, 375 Ko)
  • 5.10.1 Projet IPOP : Intégration en emploi de personnes formées à l'étranger référées par un ordre professionnel (PDF, 200 Ko)
  • 5.10.1A PRTCE –Prêts pour la reconnaissance des titres de compétences étrangers (PDF, 230 Ko)
  • 5.10.2 Programme d’aide à l’intégration en emploi des membres des Premières Nations et des Inuits (PAIPNI) (PDF, 218 Ko)
• 5.11 Programme de subventions aux entreprises adaptées (PDF, 383 Ko)
• 5.13 Programme d'aide et d'accompagnement social (PAAS)
  • 5.13.1 PAAS Action (PDF, 709 Ko)
  • 5.13.2 PAAS Réussir (PDF, 381 Ko)
• 5.14 Reconnaissance des compétences (PDF, 569 Ko)

7 Recours aux ressources externes 

• 7.4 Protocole de reconnaissance et de partenariat (PDF, 1,1 Mo)
• 7.5 Guide opérationnel de gestion des ententes de service et de reddition de comptes : Services Québec et ressources externes (PDF, 1,4 Mo)
• 7.6 Cadre d’application du mode de financement à forfait (PDF, 2,4 Mo)
• 7.8 L'accompagnement des personnes éloignées du marché du travail dans le cadre du partenariat avec les organismes en employabilité (PDF, 97 Ko)

9 Politique de paiement (PDF, 448 Ko)

10 Contrôle et conformité

• 10.3 Recouvrement des sommes versées en trop. Volet débiteur – individus
• 10.4 Politique en matière de recouvrement – Volet « Intervenants externes »

11 Réexamen administratif (PDF, 312 Ko)

12 Prestation de services aux entreprises (PDF, 147 Ko)

13 Tableau des mesures (PDF, 785 Ko)

14 Gestion des offres d'emploi et des candidatures (PDF, 323 Ko)

15 Planification des démarches de recherche d'emploi (PDF, 949 Ko)