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Guide des mesures et des services d'emploi

2 Généralités

2.1 Clientèle individus visée par les mesures actives d'Emploi-Québec (PDF, 476 Ko)
2.2 Charges sociales imputées à l'employeur (PDF, 18 Ko)
2.6 Admissibilité des personnes immigrantes aux services et mesures d'Emploi-Québec (PDF, 26 Ko)
2.8 Accessibilité des services d'Emploi-Québec aux personnes handicapées – Services aux personnes sourdes ou malentendantes (PDF, 32 Ko)
2.10 Les orientations du Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale en matière de services publics d’emploi à l’égard des Premières Nations et des Inuits (PDF, 619 Ko) / Policy aims of the Ministère du travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale with respect to public employment services for the first nations and inuit (PDF, 564 Ko)
2.12 Identification visuelle (PDF, 419 Ko)

3 Approche d'intervention (PDF, 849 Ko)
4 Soutien du revenu (PDF, 1,5 Mo)
5 Mesures et programmes d'Emploi-Québec
- 5.1 Services d'aide à l'emploi (PDF, 46 Ko)
  - 5.1.1 Découvrir (Retiré)
  - 5.1.2 Démarcheurs d'emploi (PDF, 97 Ko)
  - 5.1.3 Passeport-emploi (Retiré)
  - 5.1.4 Reconnaissance des compétences (PDF, 569 Ko)
- 5.2 Projet de préparation à l'emploi (PDF, 320 Ko)
- 5.3 Subvention salariale (PDF, 263 Ko)
  - 5.3.1 Tableau comparatif (PDF, 167 Ko)
- 5.5 Supplément de retour au travail : La mesure « Supplément de retour au travail » a pris fin le 11 juillet 2014.
- 5.6 Concertation pour l'emploi (PDF, 12 Ko)
- 5.7 Soutien au travail autonome (PDF, 898 Ko)
- 5.8 Mesure de formation de la main-d'œuvre (PDF, 173 Ko)
- 5.9 Contrat d'intégration au travail (PDF, 261 Ko)
- 5.10 Programme d'aide à l'intégration des immigrants et des minorités visibles en emploi (PRIIME) (PDF, 688 Ko)
  - 5.10.1 Projet IPOP : Intégration en emploi de personnes formées à l'étranger référées par un ordre professionnel (PDF, 457 Ko)
  - 5.10.2 Programme d’aide à l’intégration en emploi des membres des Premières Nations et des Inuits (PAIPNI) (PDF, 454 Ko)
- 5.11 Programme de subventions aux entreprises adaptées (PDF, 604 Ko)
- 5.13 Programme d'aide et d'accompagnement social (PAAS)
  - 5.13.1 PAAS Action (PDF, 709 Ko)
  - 5.13.2 PAAS Réussir (PDF, 641 Ko)
7 Recours aux ressources externes
9 Politique de paiement (PDF, 146 Ko)
10 Contrôle et conformité
- 10.3 Recouvrement des sommes versées en trop. Volet débiteur – individus
- 10.4 Politique en matière de recouvrement – Volet « Intervenants externes »
11 Réexamen administratif (PDF, 102 Ko)
12 Prestation de services aux entreprises (PDF, 147 Ko)
13 Tableau des mesures (PDF, 565 Ko)
14 Programme alternative jeunesse (PDF, 628 Ko)
15 Gestion des offres d'emploi et des candidatures (PDF, 323 Ko)
16 Planification des démarches de recherche d'emploi (PDF, 949 Ko)