Guide des mesures et des services d'emploi

2 Généralités

• 2.1 Clientèle individus visée par les mesures actives d'Emploi-Québec (PDF, 105 Ko)
• 2.2 Charges sociales imputées à l'employeur (PDF, 159 Ko)
• 2.6 Admissibilité des personnes immigrantes aux services et mesures d'Emploi-Québec (PDF, 175 Ko)
• 2.8 Accessibilité des services d'Emploi-Québec aux personnes handicapées – Services aux personnes sourdes ou malentendantes (PDF, 178 Ko)
• 2.10 Les orientations du Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale en matière de services publics d’emploi à l’égard des Premières Nations et des Inuits (PDF, 1005 Ko) / Policy aims of the Ministère du travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale with respect to public employment services for the first nations and inuit (PDF, 843 Ko)
• 2.12 Identification visuelle (PDF, 419 Ko)

3 Approche d'intervention (PDF, 849 Ko)

4 Soutien du revenu (PDF, 826 Ko)

5 Mesures et programmes d'Emploi-Québec

• 5.1 Services d'aide à l'emploi (PDF, 430 Ko)
• 5.2 Projets de préparation à l'emploi
  • Projets de préparation à l'emploi - Volet général  (PDF, 476 Ko)
  • Projets de préparation à l’emploi - Volet Entreprises d’insertion (PDF, 696 Ko)
  • Projets de préparation à l’emploi : Jeunes volontaires  (PDF, 434 Ko)
• 5.3 Subvention salariale (PDF, 483 Ko)
  • 5.3.1 Tableau comparatif (PDF, 325 Ko)
• 5.4 Initiative ciblée pour les travailleurs expérimentés (ICTE) (PDF, 377 Ko)
• 5.5. Offre de service maintien en emploi
  • Guide opérationnel – maintien en emploi offert par les organismes spécialisés en employabilité (OSE) (PDF, 706 Ko)
• 5.6 Concertation pour l'emploi
  • Généralités (PDF, 321 Ko)
  • Section 1 : Coaching – développement des habiletés de gestion (PDF, 259 Ko)
  • Section 2 : Comité d’aide au reclassement (PDF, 352 Ko)  
  • Section 3 : Aménagement et réduction du temps de travail  (PDF, 241 Ko)
  • Section 4 : Soutien au recrutement – mobilité de la main-d’œuvre, mobilité interprovinciale et mobilité internationale (PDF, 348 Ko)
  • Section 5 : Soutien à la gestion des ressources humaines (PDF, 306 Ko) 
  • Section 6 : Projets de stabilisation de l’emploi (PDF, 235 Ko)
  • Section 7 : Table ad hoc de concertation  (PDF, 206 Ko)
  • Section10 : Les interventions sectorielles (PDF, 165 Ko) 
• 5.7 Soutien au travail autonome (PDF, 280 Ko)
• 5.8 Mesure de formation de la main-d'œuvre (PDF, 173 Ko)
• 5.9 Contrat d'intégration au travail (PDF, 435 Ko)
• 5.10 Programme d'aide à l'intégration des immigrants et des minorités visibles en emploi (PRIIME) (PDF, 379 Ko)
  • 5.10.1 Projet IPOP : Intégration en emploi de personnes formées à l'étranger référées par un ordre professionnel (PDF, 204 Ko)
  • 5.10.1A PRTCE –Prêts pour la reconnaissance des titres de compétences étrangers (PDF, 230 Ko)
  • 5.10.2 Programme d’aide à l’intégration en emploi des membres des Premières Nations et des Inuits (PAIPNI) (PDF, 286 Ko)
• 5.11 Programme de subventions aux entreprises adaptées (PDF, 383 Ko)
• 5.13 Programme d'aide et d'accompagnement social (PAAS)
  • 5.13.1 PAAS Action (PDF, 709 Ko)
  • 5.13.2 PAAS Réussir (PDF, 381 Ko)
• 5.14 Reconnaissance des compétences (PDF, 569 Ko)

7 Recours aux ressources externes 

• 7.4 Protocole de reconnaissance et de partenariat (PDF, 1,1 Mo)
• 7.5 Guide opérationnel de gestion des ententes de service et de reddition de comptes : Services Québec et ressources externes (PDF, 1,4 Mo)
• 7.6 Cadre d’application du mode de financement à forfait (PDF, 2,4 Mo)
• 7.8 L'accompagnement des personnes éloignées du marché du travail dans le cadre du partenariat avec les organismes en employabilité (PDF, 97 Ko)

9 Politique de paiement (PDF, 448 Ko)

10 Contrôle et conformité

• 10.3 Recouvrement des sommes versées en trop. Volet débiteur – individus
• 10.4 Politique en matière de recouvrement – Volet « Intervenants externes »

11 Réexamen administratif (PDF, 312 Ko)

12 Prestation de services aux entreprises (PDF, 147 Ko)

14 Gestion des offres d'emploi et des candidatures (PDF, 323 Ko)

15 Planification des démarches de recherche d'emploi (PDF, 949 Ko)